Fabrice Tremel


De: Fabrice TREMEL
substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Saint-Malo
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Malo"
nomination
11 Août 202211/08/2022
De: Fabrice TREMEL
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Substituts du procureur général
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Tremel (Fabrice)
substitut (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Fabrice TREMEL
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Tremel (Fabrice)
substitut (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Tremel (Fabrice)
substitut (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Fabrice Tremel
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Fabrice Tremel
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Tremel (Fabrice)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 2000
admissibilite
12 Mars 200212/03/2002
De: Trémel (Fabrice, Xavier, Ludovic)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Tremel (Fabrice)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Tremel (Fabrice)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Lorraine), épouse
(Nicolas)
Groupe:
ecole
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Tremel (Fabrice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Béatrice)
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Octobre 199828/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.